Vieri Adriani est avocat avec une préparation spécifique en droit pénal international. Langues parlées : anglais et français
La chronique judiciaire (« La Nazione » 6 juin 2025, article de Guido Bandera et Stefano Zanotto) nous informe de la dernière initiative des experts-conseils techniques du Parquet de Pavie de recourir à l’algorithme, c’est-à-dire à l’intelligence artificielle, dans l’intention d’identifier le responsable du meurtre de Chiara Poggi, alors que le sujet qui en fut définitivement reconnu responsable en 2015 reste en prison.
Le postulat, pour ceux qui l’ignorent, est qu’il n’existe plus aucune trace de l’ADN tant commenté, retrouvé en 2007 sous les ongles de la victime, à tel point que le professeur Francesco De Stefano, consulté pour le second jugement d’appel contre Stasi (qui s’est ensuite résolu par la première condamnation après les deux acquittements précédents), a simplement pris acte qu’il n’en restait qu’une description, plus ou moins fiable, dans des graphiques déjà élaborés puis transposés sur des feuilles A4, impropre à rendre possible la comparaison avec celui d’un sujet masculin précis.
En effet, le professeur De Stefano, après avoir effectué trois tests en série, n’a trouvé dans un seul cas qu’une dizaine de points comparables, inférieur de toute façon au seuil de 17 établi par une célèbre jurisprudence de la Cour de Cassation, si bien qu’en évaluant également les deux autres, il a exclu que l’on puisse se servir de ce résultat dans une salle d’audience.
De ces feuilles n’émergerait qu’un « mélange indistinct » subunguéal, relevé en 2007, provenant de deux sujets, dont l’un a été hypothétiquement rattaché, bien que l’on ne comprenne pas comment, à l’ami du frère de la jeune femme tuée le 13 août 2007. Maintenant, les deux experts nommés par le Parquet de Pavie, selon le quotidien cité, auraient signé la consultation à la base de la demande de nouveaux tests génétiques qui a conduit à l’incident probatoire du prochain octobre, en la fondant sur deux points :
1. « Previderè, en revanche, ne prend que le second test, plus prometteur, et le juge comparable. Il analyse ainsi un ADN, code CT28112016, ou « Consultation Technique 28 novembre 2016 », issu du rapport des experts de la défense Stasi qui avait collecté un génome attribuable à Sempio. Previderè le compare, trouve quelques points de contact et établit qu’« il ne peut être exclu » que deux traces sous un ongle de la main droite et une de la main gauche de Chiara soient attribuables à cet individu, ensuite indiqué comme Sempio également par les échantillons prélevés en 2023 dans les sacs poubelle. Suivant les observations des experts de Stasi, avec sa collègue Grignani, Previderè va plus loin.
2. « Previderè sait, et c’est la deuxième conclusion, que ces traces sous les ongles « peuvent aussi être le fruit d’une contamination ». Il choisit donc d’utiliser un logiciel gratuit appelé Y-Str Mixture calculation, un algorithme qui calcule la probabilité qu’un sujet ait contribué à créer un mélange d’ADN, comme celui sous les mains de la victime de Garlasco, avec un autre inconnu, par rapport à l’hypothèse correspondante où il aurait été laissé par deux inconnus. La base de données offre 349 750 profils de sujets masculins en Europe. Les consultants des procureurs réduisent le champ à la zone de l’Europe centrale et occidentale, qui comprend l’Italie. D’où le résultat : selon le logiciel, de 476 à 2 153 fois plus probable que Sempio soit impliqué par rapport à un autre inconnu. »
Face au tableau rapporté par la presse, le lecteur est amené à se poser une question : quel est le rapport entre l’algorithme utilisé par les experts-conseils des magistrats et le principe du doute raisonnable ? N’est-il pas vrai que toute condamnation se justifie non par tout doute, même rationnel, même s’il est soutenu par l’intelligence artificielle, mais uniquement par le **doute raisonnable** ?
En d’autres termes, la condamnation ne s’impose que lorsque les preuves acquises excluent seulement des éventualités lointaines, bien qu’elles puissent être conçues abstraitement, mais qui ne sont pas confirmées dans les actes, et qui se placent en dehors de l’ordre naturel des choses et de la rationalité humaine (Cass. pen. 17 décembre 205, n. 2548).
L’algorithme, c’est-à-dire le procédé de calcul d’une intelligence artificielle, qui a trouvé sa première application dans le jeu d’échecs et qui est encore actuellement insurmontable au niveau humain précisément dans ce type de compétition, même par le champion du monde en titre, du moins depuis 1997, n’a cependant pas été en mesure de résoudre ce jeu de stratégie, c’est-à-dire d’expliquer toutes les variantes possibles déjà « à l’ouverture ». Comment peut-on penser l’employer pour condamner une personne ?
Mais ce n’est pas fini. Le même article de presse rapporte que l’expert-conseil de la famille Poggi aurait, même, invité à élargir la recherche d’ADN au plus grand nombre de profils possible, pour obvier au risque « dans les années à venir de rechercher Inconnu 2, 3, 4 et 5 » ou de « courir après le sujet qui, renvoyé en jugement, dira ‘je n’ai pas pu participer à cet incident probatoire qui m’incrimine’ ». Ce qui est l’exact contraire, cependant, de ce qui est établi par une norme du CPP qui interdit d’étendre les résultats de l’incident probatoire à des tiers.
Entre-temps, toujours selon ce qui est lu dans le même article, de nombreuses personnes auraient eu un contact sans précautions avec le corps de la victime : parmi lesquelles « les trois carabiniers sans gants, le médecin légiste, les secouristes, ceux qui ont déplacé le corps et ceux qui ont analysé ces pièces à conviction ».
Dans ce contexte, comment l’algorithme des magistrats peut-il constituer la panacée à tous les maux ?
Il ne reste qu’à espérer de ne jamais finir dans les étranges mécanismes de la soi-disant « justice ».
Florence, 13 juin 2025
Vieri Adriani
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