Le “Revenge Porn”: Définition, Peines et Évolutions Légales
de Vieri Adriani
Vieri Adriani est avocat avec une préparation spécifique en droit pénal international. Langues parlées : anglais et français
L’expression anglaise, réintroduite dans la pratique judiciaire (avec un mauvais néologisme), signifie la conduite prévue et punie par l’art. 612 ter c.p., avec laquelle un sujet, généralement un homme, divulgue, même sur le Web, des “images ou vidéos” représentant l’ancien “sexuellement explicite”. À la base de cela, il y a généralement l’esprit de vengeance ou, pire encore, le projet (illusoire) d’amener la victime à changer de décision et à reprendre la relation interrompue.
Peine prévue : emprisonnement de un à six ans et amende de 5000 € à 15000 €.
Aggravants : 1/3 de plus si les faits sont commis par le conjoint, même séparé ou divorcé, ou par une personne qui est ou a été liée par relation affective à la personne offensée ou si les faits sont commis par des moyens informatiques ou télématiques. ; de 1/3 à la moitié si les faits sont commis dans le dommage de personne en condition d’infériorité physique ou psychique ou dans le dommage d’une femme en état de grossesse.
Le délit, punissable par plainte, suppose évidemment soit qu’entre la victime et l’auteur il y ait eu auparavant un échange conscient de vidéos et/ou d’images (c.d. sexting); soit que ceux-ci aient été réalisés également à l’insu de l’autre, Lors de la consommation de rapports sexuels consentants filmés par une caméra cachée. Dans d’autres cas, les images ont été dérobées par des techniques de phishing habituelles; donc, même si elles étaient auparavant bien conservées, par exemple à l’intérieur d’un lecteur. Dans ce cas, l’auteur est également responsable du délit d’accès abusif à un système informatique (art. 615 ter cp).
L’adjectif “sexuellement explicite” ne signifie pas nécessairement les seuls organes génitaux, mais toute image du corps peut stimuler l’instinct sexuel (Cass. pen., Sez. V, 22 février 2023, n. 14927).
Le fait en soi que -apparemment – ne semble pas avoir une connotation offensante plus grande qu’une diffamation normale, est puni, au contraire, avec plus de sévérité, étant donné les conséquences psychologiques négatives qu’il engendre chez la victime, exposée le plus possible à un profond sentiment de honte, au point que les chroniques judiciaires, même antérieures à l’entrée en vigueur de la norme (2019), rappellent les cas de certaines femmes qui sont allées jusqu’à se suicider parce qu’elles étaient exposées publiquement dans leur intimité. L’auteur du fait ajoute souvent des détails qui permettent une identification plus facile, même sur le Web. Un cas récemment examiné concernait un cas tout à fait particulier, celle d’une revenge porn réalisée à l’aide de techniques de pornographie deepfake. A partir de 2023, il est illégal dans certains États des USA de diffuser des images pornographiques créées en utilisant la technologie de génération d’images, sans le consentement des sujets dont seul le visage est représenté à l’achèvement d’un corps féminin nu reproduit dans des poses scabrosas
Florence, le 5 octobre 2024
Vieri Adriani
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